La modification simplifiée n° 2 du PLU de Crépol, a été approuvée par délibération du Conseil Municipal du 14/12/2020.
Cette délibération est exécutoire au 17/12/2020
En attendant la mise à jour du PLU de Crépol, sur le site de la Préfecture, voici tous les documents se rapportant à la modification n°2.
Modification 2 PLU Crépol – Bordereau des pièces – Notice explicative – Règlement
Modification 2 PLU Crépol – Délibération modification
Modification 2 PLU Crépol – Date caractère exécutoire
La modification simplifiée n° 1 du PLU de Crépol, a été approuvée par délibération du Conseil Municipal du 24/02/2020.
Cette délibération est exécutoire au 02/03/2020.
En attendant la mise à jour du PLU de Crépol, sur le site de la Préfecture, voici tous les documents se rapportant à la modification n°1.
Modification 1 PLU Crépol – Bordereau des pièces
Modification 1 PLU Crépol – Notice Explicative
Modification 1 PLU Crépol – OAP
Modification 1 PLU Crépol – Règlement
Modification 1 PLU Crépol – Zonage d’ensemble
Modification 1 PLU Crépol – Zonage Village
Modification 1 PLU Crépol – Délibération modification
Modification 1 PLU Crépol – Date caractère exécutoire
Les documents d’Urbanisme concernant la commune de Crépol sont disponibles sur le site de la Préfecture de la Drôme à l’adresse suivante:
http://www.drome.gouv.fr/crepol-a2490.html
